Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULTON
MOULTON BICYCLES LIMITED

Numéro de dépôt :
1128174
Date de dépôt :
21/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULTON

Déposée le 21 mars 1980 par MOULTON BICYCLES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOULTON BICYCLES LIMITED domicilié(e) (Société de droit britannique), The Hall, Bradford-on-Avon, Wiltshire, Angleterre, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque MOULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOULTON est expirée depuis le 21 mars 1990.

MOULTON BICYCLES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MM


MOULTON BICYCLES LIMITED - (Société de droit britannique), The Hall, Bradford-on-Avon, Wiltshire, Angleterre, - Royaume-Uni


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment bicyclettes.